Document juridique

Conditions générales d'utilisation

Les règles d'usage de la plateforme XPDojo : comptes, rôles, comportements attendus et responsabilités.

Statut interne : brouillon Version 0.1 Mise à jour : 18 juillet 2026
Document en cours de rédaction

Cette page prépare la structure et les futures ancres de ce document. Le contenu juridique définitif n'est pas encore rédigé et ne doit pas être considéré comme opposable tant que son statut n'est pas passé à « publié ».

Objet et champ d'application

Les présentes conditions encadrent l'utilisation de la plateforme XPDojo par les clubs, professeurs, secrétaires, trésoriers, élèves, parents et fédérations partenaires.

Comptes et rôles

Chaque utilisateur accède à un espace correspondant à son rôle (élève, parent, professeur, secrétaire, trésorier, fédération). Les mineurs sont toujours rattachés au compte d'un parent ou représentant légal — voir le Centre de confiance.

Usage acceptable

Le détail des comportements attendus entre membres sera précisé dans la Charte de bonne conduite.

Utilisation de Sacha

L'assistant Sacha fournit des conseils et recommandations ; il n'exécute aucune action directe dans le compte. Détails complets dans la Politique relative à Sacha.

Responsabilités

XPDojo est un outil de gestion et ne remplace ni un expert-comptable, ni un avocat, ni un professionnel de santé. Les clubs et utilisateurs restent responsables des données saisies, des documents importés et des accès qu'ils accordent.

Modification des CGU

Toute modification substantielle de ces conditions sera annoncée avec une date de mise à jour clairement affichée en tête de ce document.