Document juridique

Politique de signalement et de modération

Comment signaler un comportement inapproprié sur XPDojo, et comment ces signalements sont traités.

Statut interne : brouillon Version 0.1 Mise à jour : 18 juillet 2026
Document en cours de rédaction

Cette page prépare la structure et les futures ancres de ce document. Le contenu juridique définitif n'est pas encore rédigé et ne doit pas être considéré comme opposable tant que son statut n'est pas passé à « publié ».

Comment signaler

Tout comportement inapproprié peut être signalé via le formulaire de contact, catégorie « Signalement » ou « Mineur en danger » selon la situation.

Traitement d'un signalement

L'équipe XPDojo traite les signalements dans les meilleurs délais selon leur nature et leur niveau d'urgence, sans délai de réponse garanti et chiffré.

Mineur en danger

En cas de danger grave et immédiat pour un mineur, contactez en priorité les services d'urgence compétents ; le signalement à XPDojo complète cette démarche sans s'y substituer.

Dispositifs à venir

Le signalement, le blocage, la modération et la suspension préventive en cas de danger grave concernant un mineur font partie des dispositifs actuellement prévus dans la feuille de route de XPDojo — voir Ce qui existe, ce qui est prévu.